Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- MFR de Saint-Germain-Lespinasse (Maison Familiale Rurale d'Éducation et d'Orientation), association loi 1901 à but non lucratif.
- Siège social : 417 Route des Athiauds, 42640 Saint-Germain-Lespinasse, France.
- Téléphone : 04 77 64 50 07 — E-mail : mfr.lespinasse@mfr.asso.fr.
- SIRET : [à compléter] — N° de déclaration d'activité de formation : [à compléter] (auprès de la préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes).
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de l'association, en sa qualité de Président du Conseil d'administration de la MFR de Saint-Germain-Lespinasse. Il peut être contacté à l'adresse électronique mfr.lespinasse@mfr.asso.fr.
3. Hébergement
Le site est hébergé par [Nom de l'hébergeur], [forme juridique] au capital de [montant], dont le siège social est situé [adresse complète de l'hébergeur]. Téléphone : [numéro de l'hébergeur].
4. Conception et réalisation
La conception, le design et la réalisation technique du site ont été assurés par [Nom de l'agence / du prestataire]. Pour toute question relative au fonctionnement technique du site, vous pouvez contacter la MFR qui transmettra votre demande.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site (textes, logo, charte graphique, structure, iconographie, ainsi que leur mise en forme) est la propriété exclusive de la MFR de Saint-Germain-Lespinasse ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de la MFR. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Crédits photographiques
Certaines photographies d'illustration présentes sur ce site sont issues de la banque d'images libres de droits Pexels (www.pexels.com). Le logo et les visuels institutionnels demeurent la propriété de la MFR de Saint-Germain-Lespinasse.
7. Données personnelles
Les informations recueillies via le formulaire de contact (nom, adresse e-mail, numéro de téléphone, message) font l'objet d'un traitement destiné à répondre à votre demande d'informations. Elles sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de votre demande et ne sont en aucun cas cédées à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition au traitement de vos données. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à mfr.lespinasse@mfr.asso.fr ou par courrier à l'adresse du siège social. En cas de difficulté, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
